COMMUNIQUÉ DU CONSEIL DES MINISTRES DU VENDREDI 25 JANVIER 2019

Le Conseil des Ministres s’est réuni ce jour, vendredi 25 janvier 2019, dans la salle habituelle des délibérations, sous la présidence de Son Excellence, Monsieur ISSOUFOU MAHAMADOU, Président de la République, Président du Conseil des Ministres. Après examen des points inscrits à son ordre du jour, le Conseil a pris les décisions suivantes :

1. AU TITRE DU MINISTERE DE L’INTERIEUR, DE LA SECURITE PUBLIQUE, DE LA DECENTRALISATION ET DES AFFAIRES COUTUMIERES ET RELIGIEUSES.

Le Conseil des Ministres a examiné et adopté le projet de décret modifiant et complétant le décret n° 2016-344/PRN/MISPD/ACR du 08 juillet 2016, portant organisation du Ministère de l’Intérieur, de la Sécurité Publique, de la Décentralisation et des Affaires Coutumières et Religieuses. 

L’objectif de cette modification est d’adapter la structuration dudit département ministériel à ses missions contextuelles, à travers l’érection de la Direction des Affaires Religieuses en Direction Générale des Cultes qui comprend trois directions techniques nationales à savoir :

-      la Direction des Affaires Islamiques ;

-      la Direction des Affaires Chrétiennes et des autres Croyances ;

-      la Direction des Lieux de Culte.

Il s’agit, par cette nouvelle organisation de mieux prendre en charge, le domaine du culte, pour tenir compte, des importantes mutations intervenues ces dernières années et prévenir toute déviation pouvant mettre en péril la paix et la quiétude sociales.

1. AU TITRE DU MINISTERE DES TRANSPORTS.

Le Conseil des Ministres a examiné et adopté le projet de loi portant création, missions, organisation et fonctionnement de l’Autorité de Régulation du Secteur des Transports (ARST). 

Pour réguler les activités des télécommunications, des postes, de l’eau, de l’énergie et des transports, une Autorité de Régulation Multisectorielle (ARM) avait été créée, par ordonnance n° 99-44 du 26 octobre 1999.

Après plusieurs années de mise en œuvre, la dissolution de cet organisme a été décidée en vue de la création d’une autorité de régulation pour chaque secteur.

Le présent projet de loi intervient dans ce cadre pour créer l’ARST qui sera chargée de la régulation des sous-secteurs du transport routier,  du transport ferroviaire, du transport fluvial et du transport maritime.

Ce projet de loi sera transmis à l’Assemblée Nationale pour adoption.

III.       AU TITRE DU MINISTERE DES DOMAINES, DE L’URBANISME ET DU LOGEMENT.

Le Conseil des Ministres a examiné et adopté le projet de décret déclarant d’utilité publique les opérations de construction d’une caserne miliaire sur le plateau de Yawaré, Arrondissement Communal Niamey V.

Dans le cadre de la sécurisation des régions du fleuve et de l’amélioration des conditions de vie et de travail de son personnel, le Ministère de la Défense Nationale s’est inscrit dans une dynamique de construction de compagnies militaires et de logements pour officiers, sous-officiers et militaires du rang.

Dans cette optique, le Ministère de la Défense Nationale a identifié un terrain  sur le plateau de Yawaré, sis à Niamey (Arrondissement Communal Niamey V). 

Le présent projet de décret est pris pour permettre l’expropriation dudit terrain, afin de le reverser dans le domaine foncier public de l’Etat.

1. AU TITRE DU MINISTERE DE L’EQUIPEMENT.

Le Conseil des Ministres a examiné et adopté les projets de textes ci-après :

4.1.        Projet de décret déclarant d’utilité publique les routes rurales ci-après dans la Région de Dosso  :

Ø Dogonkiria-Soukoukoutane 57,6 km)

Ø Bagagi-Soukoutane (48,6 km)

Ø Kalla Béri-Louloudjé-Tinoma-Harikanassou (15 km)

Ø Harikanassou-Kiota-Kolbou Peulh (23 km)

Ø Tasha Dania-Lougou (18,7 km) ;

4.2.        Projet de décret déclarant d’utilité publique les routes rurales ci-après dans la Région de Maradi :

Ø Moullé-Dan Kano-Frontière Nigéria (21,7 km)

Ø Guidan Roumdji-Guidan Sori-Mazadou (44,7 km)

Ø Kouran Mota-Dangoma (49 km) ;

4.3.        Projet de décret déclarant d’utilité publique les routes rurales ci-après dans la Région de Tahoua :

Ø Yaya-Baizo-Allela-Gueza-Dan Gona (71 km)

Ø Tsaouna Chililène-Inkinkaram (12,8 km)

Ø Ishirifane-Bagaré Assalamou Aleykoum (21 km).

Ces trois (03) projets de décrets ont pour objet, de déclarer d’utilité publique, les routes rurales qui seront construites dans les régions de Dosso, de Maradi et de Tahoua, dans le cadre de l’exécution du Projet d’Appui au Désenclavement des Zones Agricoles  (PADEZA) Phase I.

En effet, la construction de ces infrastructures va entrainer l’empiètement sur des propriétés privées et des démolitions d’immeubles dans la traversée de leurs tracés, afin de dégager l’emprise des routes.

La réalisation de ces routes qui cadre avec le Programme de la Renaissance Acte II va permettre de :

­      faciliter l’écoulement des produits et productions agricoles ;

­      faciliter et accroitre la mobilité entre les zones rurales et les grands centres ;

­      améliorer le cadre et les conditions de vie des populations ;

­      contribuer à la création d’emplois.

1. AU TITRE DU MINISTERE DE L’INDUSTRIE.

Le Conseil des Ministres a examiné et adopté le projet de décret accordant le bénéfice des avantages du régime conventionnel du Code des Investissements à la société « NABI PISCICULTURE ET ECLOSERIE MODERNE - SA » pour son activité de construction, d’équipement et d’exploitation d’un complexe piscicole à Niamey.

La société « NABI PISCICULTURE ET ECLOSERIE MODERNE-SA » est une Société Anonyme (SA), au capital de dix millions (10.000.000) de francs CFA, dont le siège social est fixé à Niamey.

Elle a sollicité l’agrément au bénéfice des dispositions du Code des Investissements, pour la construction, l’équipement et l’exploitation d’un complexe piscicole à Niamey.

Elle s’engage en cas d’octroi de l’agrément, à investir quatre milliards sept cent huit millions six cent soixante trois mille cent soixante dix (4 708 663 170) FCFA et à créer quatre-vingt douze (92) emplois permanents. 

On peut en outre noter, entre autres avantages du projet,   la contribution à la sécurité alimentaire et au développement de la filière piscicole.                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          

1. MESURES NOMINATIVES.

Le Conseil des Ministres a examiné et adopté les mesures individuelles suivantes :

AU TITRE DU MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA SALUBRITE URBAINE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE.

• Colonel Aboubacar Souley, ingénieur des eaux et forêts, Mle 62984/H, est nommé conseiller technique du Ministre de l’Environnement, de la Salubrité Urbaine et du Développement Durable, en remplacement de Mamoudou Hamadou, admis à faire valoir ses droits à la retraite. 
• Colonel Moussa Iro Morphy, ingénieur des eaux et forêts, Mle 60464/P, est nommé inspecteur général des services, au Ministère de l’Environnement, de la Salubrité Urbaine et du Développement Durable, en remplacement de Salifou Mahamadou, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
• Colonel Mani Djika Arzika, ingénieur des eaux et forêts, Mle 51967/F, est nommé inspecteur des services, au Ministère de l’Environnement, de la Salubrité Urbaine et du Développement Durable, en remplacement de Moussa Iro Morphy, appelé à d’autres fonctions.
• Colonel Boureima Idrissa, ingénieur des eaux et forêts, Mle 53968/Z, est nommé inspecteur des services, au Ministère de l’Environnement, de la Salubrité Urbaine et du Développement Durable, en remplacement de Soumaïla Dan Baria, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
• Lieutenant Colonel Boukar Koura Yagana, ingénieur des eaux et forêts, Mle 97847/U, est nommée directrice générale de la salubrité urbaine et de l’amélioration du cadre de vie, au Ministère de l’Environnement, de la Salubrité Urbaine et du Développement Durable (poste vacant).
• Colonel Oumarou Alou Liman, ingénieur des eaux et forêts, Mle 46902/N, est nommé directeur de la protection de la nature et de l’équipement, au Ministère de l’Environnement, de la Salubrité Urbaine et du Développement Durable, en remplacement de Doukia Kaka, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
• Colonel Abdou Ibrahim dit Malick, ingénieur des eaux et forêts, Mle 63726/X, est nommé directeur de la pêche et de l’aquaculture, au Ministère de l’Environnement, de la Salubrité Urbaine et du Développement Durable (poste vacant).

AU TITRE DU MINISTERE DU TOURISME ET DE L’ARTISANAT.

• Monsieur Boulou Akano, directeur administratif, Mle 61090/H, est nommé secrétaire général, du Ministère du Tourisme et de l’Artisanat.
• Monsieur Souleymane Anafi, chargé d’enseignement, Mle 69369/U, est nommé directeur général du centre nigérien de promotion touristique, au Ministère du Tourisme et de l’Artisanat.

AU TITRE DU MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE.

• Monsieur Ousmane Boulama, Mle 60205/U, est nommé directeur de l’hygiène publique et de l’éducation pour la santé, au Ministère de la Santé Publique.
• Docteur Malam Abari Moustapha, Mle 78929/V, est nommé directeur général du centre national de lutte contre le cancer, au Ministère de la Santé Publique.
• Docteur Mahamadou Zaki Harouna, Mle 78928/U, est nommé directeur général adjoint du centre national de lutte contre le cancer, au Ministère de la Santé Publique.
• Docteur Komma Issoufou, Mle 102302/T, est nommé président du conseil d’administration du centre national de santé de la reproduction, au Ministère de la Santé Publique.

AU TITRE DU MINISTERE DE LA RENAISSANCE CULTURELLE, DES ARTS ET DE LA MODERNISATION SOCIALE.

• Madame Mamadou Rahamou Ibrah Djibo, professeur d’enseignement secondaire, Mle 51674/S, est nommée conseillère technique du Ministre de la Renaissance Culturelle, des Arts et de la Modernisation Sociale, en remplacement de Madame Moulaye Asmaou, appelée à d’autres fonctions.
• Monsieur Amos Isaac, inspecteur de la jeunesse et des sports, Mle 44137, est nommé conseiller technique du Ministre de la Renaissance Culturelle, des Arts et de la Modernisation Sociale, en remplacement de Madame Inoussa Fati Djiré, appelée à d’autres fonctions.
• Madame Inoussa Fati Djiré, administratrice culturelle, Mle 60430/D, est nommée inspectrice générale des services, au Ministère de la Renaissance Culturelle, des Arts et de la Modernisation Sociale, en remplacement de Amos Isaac, appelé à d’autres fonctions.
• Monsieur Karidjo Nouhou, inspecteur de la jeunesse et des sports, Mle 50191/M, est nommé inspecteur des services, au Ministère de la Renaissance Culturelle, des Arts et de la Modernisation Sociale, en remplacement de Madame Ibrahim Fati, admise à faire valoir ses droits à la retraite.
• Monsieur Adamou Danladi, inspecteur de la jeunesse et des sports, Mle 50882/S, est nommé directeur général du patrimoine culturel, des arts et de l’économie culturelle, au Ministère de la Renaissance Culturelle, des Arts et de la Modernisation Sociale.
• Monsieur Mamane Ibrahim Tanko, inspecteur de la jeunesse et des sports, Mle 46286/E, est nommé directeur du patrimoine culturel, au Ministère de la Renaissance Culturelle, des Arts et de la Modernisation Sociale, en remplacement de Monsieur Abdoulaye Magé, appelé à d’autres fonctions.
• Madame Hamey Mariama Kambeidou, professeur de la jeunesse et d’animation culturelle, Mle 67667/M, est nommée directrice des Arts et des loisirs, au Ministère de la Renaissance Culturelle, des Arts et de la Modernisation Sociale.
• Monsieur Mamane Ibrahim Guida, chargé d’enseignement, Mle 62934/X, est nommé directeur de l’économie culturelle et créative, au Ministère de la Renaissance Culturelle, des Arts et de la Modernisation Sociale.
• Madame Mahamane Maouloued Babi Khadidja, technicienne supérieure de santé, Mle 56592/H, est nommée directrice de la culture civique et de la sensibilisation, au Ministère de la Renaissance Culturelle, des Arts et de la Modernisation Sociale, en remplacement de Madame Mamadou Rahamou Ibrah Djibo.
• Monsieur Abdoulaye Boka, inspecteur de la jeunesse et des sports, Mle 136777/T, est nommé directeur de la promotion et de la valorisation des talents de la Nation, au Ministère de la Renaissance Culturelle, des Arts et de la Modernisation Sociale.
• Madame Moulaye Asmaou, professeur d’enseignement secondaire, Mle 69267/M, est nommée directrice de la promotion de l’enseignement artistique et de la formation aux métiers de la culture, au Ministère de la Renaissance Culturelle, des Arts et de la Modernisation Sociale. 
• Monsieur Ali Saidou, ingénieur en génie industriel, Mle 87749/W, est nommé directeur des infrastructures et des équipements scolaires et culturels, au Ministère de la Renaissance Culturelle, des Arts et de la Modernisation Sociale.

AU TITRE DU MINISTERE DE LA JUSTICE.

• Madame Kadidiatou Ali Gazibo, docteur en sciences politiques, assistante à l’Université de Tahoua, est nommée directrice générale des droits de l’homme, de la protection judiciaire juvénile et de l’action sociale, au Ministère de la Justice.
• Monsieur Morou Amadou, magistrat du 2ème grade, 2ème échelon, Mle 77182/G, est nommé coordonnateur de la Cellule nationale de l’Entraide pénale et de la Coopération judiciaire, au Ministère de la Justice.
• Monsieur Yazi Manou, magistrat du 2ème grade, 1er échelon, Mle 77186/L, est nommé directeur des affaires pénales et des grâces, au Ministère de la Justice.
• Chef d’Escadron Maïna Moussa Adamou, officier de la garde nationale, Mle OA/SM, est nommé directeur de la sécurité pénitentiaire, au Ministère de la Justice.
• Monsieur Sada Moussa, magistrat du 3ème grade, 7ème échelon, Mle 79392/K, est nommé directeur de la communication, de l’information et des relations publiques, au Ministère de la Justice.
• Monsieur Moussa Hamidou, cadre principal de l’information, Mle 77258, est nommé directeur des archives et de la documentation.

AU TITRE DU MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS.

• Monsieur Sido Seyni, est nommé président du conseil d’administration du stade général Seyni Kountché, au Ministère de la Jeunesse et des Sports.

VII.     COMMUNICATIONS.

Le Conseil des Ministres a entendu trois (3) communications :

ü une (1) communication de Son Excellence, Monsieur le  Premier Ministre sur la situation alimentaire, pastorale et nutritionnelle 2018 et les mesures envisagées pour 2019. 

Il ressort de cette communication qu’à l’issue de l’évaluation de la campagne agro-sylvo  pastorale 2018, un excédent céréalier de 721 430 tonnes et un excédent fourrager de 3 513 090 tonnes de matières sèches ont été enregistrés.

Cependant, l’analyse de la situation globale fait ressortir 648 858 personnes identifiées comme étant en situation de vulnérabilité alimentaire en décembre 2018.

Ce chiffre pourrait atteindre 1 221 943 personnes pendant la période de soudure. Sur la base de cette situation, un plan de soutien aux personnes vulnérables pour l’année 2019 a été élaboré avec l’ensemble des acteurs.

Ainsi, au titre de la mobilisation des stocks de sécurité alimentaire destinés à la distribution gratuite et à la vente à prix modéré, il est prévu environ 165 000  tonnes toutes céréales confondues et 2 600 tonnes de sucre.

En ce qui concerne le renforcement de la disponibilité en aliments pour bétail, il est prévu la mobilisation de 10 000 tonnes.

Il faut ajouter les mesures destinées à la prise en charge des personnes réfugiées et retournées, des personnes victimes d’inondations, des personnes déplacées internes, des migrants et des rapatriés. 

Des mesures d’assistance en semences améliorées pour les zones déficitaires sont également prévues. 

Enfin, un Programme d’appui à la prévention et à la prise en charge de la malnutrition est élaboré.

ü deux (2) communications du Ministre de la Santé Publique :

• la première communication est relative à l’attribution d’un marché passé entre l’Office National des Produits Pharmaceutiques et Chimiques (ONPPC) et la société AF Emergence France pour l’acquisition de 431.800 Tests de Dépistage Rapide du Paludisme et de 117.202 boîtes de Praziquantel (600) mg pour la prise en charge des Maladies Tropicales Négligées (MTN).

Le montant du marché est de un milliard deux cent sept millions six cent vingt six mille huit cent quatre vingts (1.207.626.880) francs toutes taxes comprises avec un délai d’exécution de quatre vingt dix (90) jours à compter de la date fixée par l’ordre de service de commencer les prestations. 

• la deuxième communication porte sur l’attribution d’un marché par entente directe entre le Ministère de la Santé Publique et l’ONPPC pour l’acquisition des médicaments pour la prise en charge des effets indésirables de l’AQ_SP des ACT pour la PECADOM dans le cadre de la mise en œuvre du Projet Maladies Tropicales Négligées (MTN) et Paludisme Saisonnier au Sahel.

Le montant du marché est de deux milliards six cent soixante-onze millions sept cent quatre-vingt-huit mille sept cent quarante-cinq (2.671.788.745) francs CFA hors taxes avec un délai de livraison de six (6) mois.

Ces deux (2) communications sont faites à titre d’information en application de l’Arrêté n° 00139/CAB/PM/ARMP du 24 juillet 2017 fixant les seuils dans le cadre de la passation des marchés publics, qui stipule en son article 11 que « tout marché public dont le montant est égal ou supérieur à cinq cent millions (500.000.000) de francs CFA, hors taxe sur la valeur ajoutée, doit faire l’objet d’une communication en Conseil des Ministres de la part de la personne responsable du marché, après approbation ».

L'ordre du jour étant épuisé, Son Excellence Monsieur le Président de la République a levé la séance.

Fait à Niamey, le 25 janvier 2019 

Le Secrétaire Général du Gouvernement

ABDOU  DANGALADIMA